par Administration | Nov 22, 2024 | Conseil Général
Lors de la séance du Conseil Général du mardi 3 décembre 2024 les points à l’ordre du jour ont été adoptés : Préavis 06/2024 – ajustement du bilan pour le passage au MCH2 avec 2 modifications:...
par Administration | Mai 31, 2024 | Conseil Général
Lors de la séance du Conseil Général du 18 juin 2024, les 5 points à l’ordre du jour ont été adoptés Extraits du pv Convocation – ordre du jour Procès-verbal de la séance du 28.11.2023...
par Administration | Nov 9, 2023 | Conseil Général
Lors de la séance du Conseil général du 28 novembre 2023 à 20h00 à la grande salle de Donneloye, les 2 préavis à l’ordre du jour ont été acceptés : Extrait préavis 05 2023 Extrait...
par Administration | Juin 8, 2023 | Conseil Général
Lors de sa séance du 27.06.2023 le Conseil Général de Donneloye a accepté les 4 points à l’ordre du jour : Extrait pv 01 2023_comptes et gestion 2022 Extrait pv 02 2023_arrété d’imposition 2024 Extrait...
par Administration | Nov 16, 2022 | Conseil Général
Séance du conseil général du 29.11.2022 à 20h00 à la Grande salle de Donneloye, les Les 3 points à l’ordre du jour ont été approuvés par le Conseil Général : Extraits du PV de la...
par Administration | Juin 7, 2022 | Conseil Général
Lors de la séance du Conseil Général le mardi 21 juin 2022 les 4 préavis portés à l’ordre du jour ont été adoptés Extraits du pv du 21.06.2022 Ordre du jour Procès-verbal de la séance...
