par Administration | Juin 5, 2015 | Conseil Général
Lors de la séance du Conseil Général du 23 juin 2015, les 2 préavis municipaux ont été acceptés : Extrait pv N° 01 2015 – Comptes et gestion 2014 Extrait pv N° 02 2015 – Arrêté...
par Administration | Déc 1, 2014 | Conseil Général
Lors de la séance, les 4 préavis de la Municipalité ont été accepté : extrait pv 05 2014 : budget 2015 extrait pv 06 2014 : augmentation du plafond de cautionnement extrait pv 07 2014 : réglement du Conseil...
par Administration | Juin 11, 2014 | Conseil Général
Conseil Général du 24 juin 2014 Extrait PV N° 01-2014 / Comptes et gestion 2013 Extrait PV N° 02-2014 / Adhésion au réseau EFAJE Extrait PV N° 03-2014 / Achat d’une partie de la parcelle N° 102, propriété...
par Administration | Déc 11, 2013 | Conseil Général
Extrait procès-verbal séance du 10.12.2013 Convocation Procés-verbal séance du 29.10.2013 Préavis N° 8-2013 – Budget 2014 Budget 2014
par Administration | Avr 25, 2013 | Conseil Général
Extrait du pv – préavis N° 3/2013 Extrait du pv – préavis N° 4/2013 Extrait du pv – préavis N° 5/2013 Extrait du pv – préavis N° 6/2013 Procès-verbal de la séance du 19 mars 2013 Préavis N° 3/2013 – Comptes et gestion 2012 Résumé...
par Administration | Mar 5, 2013 | Conseil Général
Extrait PV N° 01-2013 Extrait PV N° 02-2013 Convocation PV de l’assemblée du 4 décembre 2012 Préavis n°1-2013: Adoption des statuts de l’ASIRE Projet de statuts de l’ASIRE Préavis n°2-2013: Émoluments administratifs Réglement des émoluments LCH...
