par Administration | Nov 22, 2017 | Conseil Général
Extrait PV 08/2017 – Budget 2018 Nomination d’une déléguée pour l’Association d’Amenée d’eau de la Menthue Convocation PV de la séance du 21.06.2017 Préavis 08/2017 – Budget 2018 Budget pour...
par Administration | Juin 8, 2017 | Conseil Général
Lors de la séance du Conseil Général du 21 juin 2017 à 20h le Conseil Général a adopté les points ci-dessous : Comptes et gestion 2016 – 1er extrait pv du 21.06.2017 Arrêté...
par Administration | Nov 21, 2016 | Conseil Général
Extraits du procès-verbal : – Extrait 04 2016 : Traitement des membres de la Municipalité, indemnités des membres du Bureau du Conseil Général et des commissions – Extrait 05 2016 : Budget pour l’année...
par Administration | Juin 15, 2016 | Conseil Général
Lors de sa séance du 28 juin 2016, le Conseil Général a adopté les points ci-dessous : – Comptes et gestion 2015 – Arrêté d’imposition pour l’année 2017 selon les extraits PV du 28.06.2016...
par Administration | Mai 19, 2016 | Conseil Général
Extrait du procès-verbal préavis 01/2016 Convocation à la séance ordinaire du Conseil Général le mardi 19 avril 2016 à 20 h à la grande salle de Donneloye Ordre du jour : Procès-verbal de la séance...
par Administration | Nov 11, 2015 | Conseil Général
3ème extrait – Budget 2016 correctif Extraits du procès-verbal de la séance du 24.11.2015 Prochaine séance du Conseil Général mardi 24 novembre 2015 à 20 h. à la Grande salle de Donneloye Convocation :...
